Délibération n°2563 - Programme des Grands Travaux. Institut Denis Diderot. Fourniture de mobilier en 13 lots. Réception définitive et décompte définitif.

• Cote :

  1D/5/15389

• Date :

  1939-1939

• Présentation du contenu :

  Délibération, procès-verbal de réception définitive, décompte général et définitif.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Informations sur l'évaluation :

  conservation

• Accès et utilisation :

  Communicable