Délibération n°2958 - Programme des Grands Travaux. Institut Denis Diderot. Passage de service, revêtement de chaussées et bordures et clôture en grillage. Réception définitive et décomptes définitifs.

  • Cote :

    1D/5/16295

  • Date :

    1940-1940

  • Présentation du contenu :

    Délibération, décompte général et définitif, procès-verbal de réception définitive.

  • Description physique :

    Particularité physique : papier

  • Informations sur l'évaluation :

    conservation

  • Accès et utilisation :

    Communicable