Délibération n°2958 - Programme des Grands Travaux. Institut Denis Diderot. Passage de service, revêtement de chaussées et bordures et clôture en grillage. Réception définitive et décomptes définitifs.

• Cote :

  1D/5/16295

• Date :

  1940-1940

• Présentation du contenu :

  Délibération, décompte général et définitif, procès-verbal de réception définitive.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Informations sur l'évaluation :

  conservation

• Accès et utilisation :

  Communicable