Délibération n°3332 - Accident Boivin. Admission en recette.

  • Cote :

    1D/5/15774

  • Date :

    1941-1941

  • Présentation du contenu :

    Délibération, lettre, rapport du maire, note, note manuscrite, feuille de calculs, récépissé, formulaire de déclaration d'accident de travail, schéma, procès-verbal.

  • Description physique :

    Particularité physique : papier

  • Informations sur l'évaluation :

    conservation

  • Accès et utilisation :

    Communicable