Délibération n°3332 - Accident Boivin. Admission en recette.

• Cote :

  1D/5/15774

• Date :

  1941-1941

• Présentation du contenu :

  Délibération, lettre, rapport du maire, note, note manuscrite, feuille de calculs, récépissé, formulaire de déclaration d'accident de travail, schéma, procès-verbal.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Informations sur l'évaluation :

  conservation

• Accès et utilisation :

  Communicable