Délibération n°3092 - Programme des Grands Travaux. Institut Denis Diderot. 3ème, 8ème et 22ème lot. Réception définitive et décompte définitif.

• Cote :

  1D/5/15671

• Date :

  1940-1940

• Présentation du contenu :

  Délibération, procès-verbal de réception définitive, décompte général et définitif, rapport du maire.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Informations sur l'évaluation :

  conservation

• Accès et utilisation :

  Communicable