Délibération n°3312 - Service municipal des transports. Fournitures pour automobiles.

  • Cote :

    1D/5/15756

  • Date :

    1941-1941

  • Présentation du contenu :

    Délibération, marché de gré à gré, rapport du maire, bordereau d'envoi, note.

  • Description physique :

    Particularité physique : papier

  • Informations sur l'évaluation :

    conservation

  • Accès et utilisation :

    Communicable