Délibération n°3460 - Bâtiments communaux. Fourniture de matières, de matériaux, d'objet fabriqués. Marchés.

• Cote :

  1D/5/16970

• Date :

  1941-1941

• Présentation du contenu :

  Délibération, lettre d'engagement, lettre.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Informations sur l'évaluation :

  conservation

• Accès et utilisation :

  Communicable