Délibération n°3070/2 - Lutte contre le chômage. Premier programme de Grands Travaux. 1ère tranche démantèlement. Marchés.

  • Cote :

    1D/5/16321

  • Date :

    1940-1942

  • Présentation du contenu :

    Certificat, certificat de paiement, note, lettre de soumission, facture, mémoire de révision des prix, procès-verbal de réception provisoire, rapport du maire, délibération, notice détaillée, devis, cahier des charges, détail estimatif, plan, bordereau des prix.

  • Description physique :

    Particularité physique : papier

  • Informations sur l'évaluation :

    conservation

  • Accès et utilisation :

    Communicable