Délibération n°3590 - Lutte contre le chômage. Grands Travaux d'édilité. 9ème lot, Citadelle. Construction d'un baraquement. Décompte définitif. Réception définitive.
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Cote :
1D/5/17104
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Date :
1940-1941
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Présentation du contenu :
Certificat de paiement, mémoire des travaux exécutés, procès-verbal de réception définitive, décompte général et définitif, rapport du maire, procès-verbal de réception provisoire, lettre, décompte des travaux, tableau de classement.
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Description physique :
Particularité physique : papier
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Informations sur l'évaluation :
conservation
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Accès et utilisation :
Communicable