Délibération n°3335 - Programme des Grands Travaux. Groupe scolaire du Faubourg d'Arras. Premier et neuvième lots. Réception définitive et décompte définitif.

• Cote :

  1D/5/15736

• Date :

  1941-1941

• Présentation du contenu :

  Délibération, procès-verbal de réception définitive, décompte général et définitif.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Informations sur l'évaluation :

  conservation

• Accès et utilisation :

  Communicable