Délibération n°2922 - Programme des Grands Travaux. Institut Denis Diderot. Construction. 11ème lot partie B, vitrerie-miroiterie. Réception définitive, décompte définitive.

  • Cote :

    1D/5/16260

  • Date :

    1940-1940

  • Présentation du contenu :

    Délibération, procès-verbal de réception définitive, décompte général et définitif.

  • Description physique :

    Particularité physique : papier

  • Informations sur l'évaluation :

    conservation

  • Accès et utilisation :

    Communicable