Délibération n°2922 - Programme des Grands Travaux. Institut Denis Diderot. Construction. 11ème lot partie B, vitrerie-miroiterie. Réception définitive, décompte définitive.

• Cote :

  1D/5/16260

• Date :

  1940-1940

• Présentation du contenu :

  Délibération, procès-verbal de réception définitive, décompte général et définitif.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Informations sur l'évaluation :

  conservation

• Accès et utilisation :

  Communicable