Délibération n°3085/1 - Exploitation du chalet de nécessité de la Grand Place.
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Cote :
1D/5/15660
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Date :
1939-1940
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Présentation du contenu :
Délibération, rapport, note, lettre, convention, rapport du maire, quittance de consommation, formulaire de consommation relevée, délibération n°2752 du 23/12/1939, récépissé, avis de réception.
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Description physique :
Particularité physique : papier
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Informations sur l'évaluation :
conservation
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Accès et utilisation :
Communicable