1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1925-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

644 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°515 - Liquidation de pension de Madame Vandevelde Marie, veuve de Monsieur Declercq Florimond, ancien préposé d'octroi.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/17433 (Cote)

Date

1942-1942

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Arrêté préfectoral, délibération, rapport du maire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable