1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1875-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

1051 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°899 - Occupation temporaire de terrains communaux. Homologation.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/17664 (Cote)

Date

1943-1943

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du maire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable