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1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1910-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

979 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Mandat de Denis Cordonnier (1944-1947)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°850 - Concession du droit de circuler avec des ânes pour la promenade des enfants dans le jardin Vauban.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/19369 (Cote)

Date

1942-1946

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, avenant, note manuscrite, formulaire de convocation, convention, rapport du maire, note.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable