Programme d'aide au maintien des courées 2001-2002 : commune de Lomme, cour de l'espérance. - Travaux de requalification et d'assainissement

  • Cote :

    1011W/56

  • Date :

    2006-2009

  • Présentation du contenu :

    Documents de marché (dont copies) (CCTP, documents de la commission d'appel d'offres du 30/01/2008), décomptes généraux définitifs (DGD), acte d'engagement, bons de commande, certificats de paiement, propositions d'établissement d'un mandat de paiement individuel), extractions du logiciel CORIOLIS

  • Description physique :

    Particularité physique : papier

  • Informations sur l'évaluation :

    conservation

  • Accès et utilisation :

    Communicable au bout de 50 ans à partir de 2009

  • Localité : Lille (Nord, France) -- commune associée de Lomme
  • Mots-clés