Programme d'aide au maintien des courées 2001-2002 : commune d'Hellemmes, cour Vergauwen. - Travaux de requalification et d'assainissement

  • Cote :

    1011W/57

  • Date :

    2010-2015

  • Présentation du contenu :

    Propositions de mandat de paiement individuel, procès-verbal, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), certificat de paiement, extrait de progiciel métier, actes d'engagement sur appel d'offres des marchés de travaux, décompte général définitif (DGD), avenant, correspondance

  • Description physique :

    Particularité physique : papier

  • Informations sur l'évaluation :

    conservation

  • Accès et utilisation :

    Communicable au bout de 50 ans à partir de 2015