1D/5 - Dossiers de délibérations (1978 - 1979)

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Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1978-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Date

1978-1979

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1979

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1979

Délibération n°79/34 - Lois n° 70/1297 du 31 décembre 1970 sur la gestion et les libertés communales et 78/753 du 17 juillet 1978. Délégation au Maire. Compte rendu.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/39315 (Cote)

Date

1979

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du Maire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1979