1D/5 - Dossiers de délibérations (1968-1969)

Déplier tous les niveaux

Date

1968-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Date

1968-1969

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1968-1969

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°68/35 - Personnel municipal. Application de l'arrêté ministériel du 30 août 1968 portant classement indiciaire des emplois communaux des écoles nationales de musique et de écoles des Beaux-Arts.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/32867 (Cote)

Date

1968-1968

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du Maire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable