Délibération n°77/2/3038 - Marché des collectivités locales. Décret n°77-699 du 27 mai 1977. Circulaire interministérielle du 27 mai 1977. Cahiers types des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services.

1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1976-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances de 1976-1977)

Date

1975-1977

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Deuxième mandat de Pierre Mauroy

Date

1977

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1977

Mots clés matières

Deuxième mandat de Pierre Mauroy (1977-1983)

Séance du 20 octobre 1977

Date

1977

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1977