AG/558/10

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AG/1-760 - Affaires générales

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AG/1-760 - Affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

AG/1-760 (Cote)

Date

s.d.

Nettoiement des rues

Cote/Cotes extrêmes

AG/558/1-43 (Cote)

Date

0-1789

AG/558/10

Cote/Cotes extrêmes

AG/558/10 (Cote)

Date

1711

Importance matérielle

1 pièce

Présentation du contenu

Défense à toutes personnes autres que les adjudicataires d'enlever les cendres et immondices des pavillons et casernes.

Conditions d'accès

Communicable

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