1483W (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 20/04/2026
Présentation du contenu
Permis de construire 2015
Conditions d'accès
NC Communicable sous réserve des délais de communicabilité au bout de 50 ans à partir de 2015
Cote/Cotes extrêmes
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
NC Communicable sous réserve des délais de communicabilité au bout de 50 ans à partir de 2015
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Changement de destination. Transformation d'un commerce en logement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2015
Mots clés typologiques
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