1D/5 - Dossiers de délibérations (1980 - 1982)

Déplier tous les niveaux

Date

1980-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Date

1979-1982

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1981

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°81/9052 - Commune associcée d'Hellemmes. Emploi du reliquat de crédit de la caisse de retraite des sapeurs-volontaires d'Hellemmes. Service hors-budget.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/41239 (Cote)

Date

1981

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du Maire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1981