1D/5 - Dossiers de délibérations (1932)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1884-1972

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

657 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°2194 - Éviction de locataire. Indemnités.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/11479 (Cote)

Date

1932-1932

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, note, lettre, note manuscrite, rapport de l'ingénieur des travaux publics de l'État chef au service des acquisitions.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable