2I/4 (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 30/08/2024
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1950
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1950
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1950
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1950
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Programme de la loterie nationale du 16 octobre 1946, circulaire, jurisprudence du Conseil d'Etat, extrait de la revue communale, coupure de presse, correspondance, instruction préfectorale,
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1935
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1935
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