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1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)

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Cote/Cotes extrêmes

1162W/825-2322 (Cote)

Date

1989-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/04/2024

Documents en relation

Dossiers des arrêtés du Maire (1974-1982): consulter la sous-série 1D8 

Dossiers des arrêtés du Maire (1983-1989): consulter le fonds 1162W/1-824

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

arrêté du maire

Cote/Cotes extrêmes

1162W/825-1162W/2322 (Cote)

Date

1989-2000

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 2000

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000

Date

1995-2000

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 2000

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000

Arrêté n°99/131 du 22 octobre 1999. Démolition de l'immeuble 42 rue Pierre Legrand à Lille.

Cote/Cotes extrêmes

1162W/2163 (Cote)

Date

1999-1999

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Arrêté, marché, déclaration à souscrire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1999

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1999