1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

Déplier tous les niveaux

Date

1947-1949

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Date

1905-1949

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1949

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°1125/1 - Secrétaire général et secrétaire général adjoint. Indemnité forfaitaire représentative d'heures supplémentaires. Attribution.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/2412 (Cote)

Date

1949-1949

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération (6 exemplaires).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable