1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Date

1945-1955

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1950

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°1683 - Bâtiments scolaires. Revêtement du sol des cours. Crédit.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/2796 (Cote)

Date

1950-1950

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération (5 exemplaires), procès verbal d'adjudication, notice technique, bordereau de prix, arrêtés préfectoraux, cahier des charges, soumission, bordereau d'envoi, devis, rapport de la commission, caution provisoire, liste de référence, plan des écoles.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable