1D/5 - Dossiers de délibérations (1959-1960)

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Date

1956-1960

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1956-1960

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1960

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°60/6026 - Paiement de deux soultes pour solde des opérations de Remembrement à Fives-Lille. (Ilots 3.4.5.6.7.8.9.10.11.12A-12B-12C-26-27).

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/27540 (Cote)

Date

1960-1960

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du Maire, correspondance, plan, note.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable