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1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1897-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

835 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Mandat de Charles Saint-Venant (1936-1940)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°2281 - Accident Tavernier. Règlement.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/14788 (Cote)

Date

1938-1938

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, lettre, titre exécutoire, procès-verbal de conciliation, note, rapport du maire, formulaire de convocation, note manuscrite, formulaire d'accident de travail, certificat de constatation de maladie ou de blessure, certificat, procès-verbal d'enquête.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable