1D/5/1-892 (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Mandats de paiement, décrets, actes de vente, délibérations, arrêtés, avis, journaux, certificats du Maire de Lille, certificats du conservateur du premier bureau des hypothèques de Lille, rapport d'hypothèques conventionnelle du conservateur du premier bureau des hypothèques de Lille, certificats du receveur des Hospices civils de Lille, acte notarié, extrait du registre aux délibérations de la Commission Administrative, reçu.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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