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1D/5 - Dossiers de délibérations (1934)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1893-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

643 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de Roger Salengro (1929-1935)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°3605 - Éviction de locataire. 8 bis rue Lottin.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/12557 (Cote)

Date

1934-1934

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, lettre, formulaire de certificat de dépôt, formulaire de convocation, note, bordereau de pièces, note manuscrite, rapport, lettre d'engagement, avis, décret, livre d'inscription de ventes services et autres profits.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable