1D/5 - Dossiers de délibérations (1980 - 1982)

Déplier tous les niveaux

Date

1980-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Date

1979-1982

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1982

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°82/6066 - Terrain communal sis à Lille, rue de Paris, cour des Bourloires. Vente de gré à gré.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/41608 (Cote)

Date

1982

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du Maire, correspondance, plan, note, parcellaire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable