Arrêté préfectoral. La mise en vente, l'achat et le transport en vue de la vente ou le comportage du gibier d'eau sont interdits pour une durée d'un mois à compter du 15 février 1963.

Aide à la recherche

0B - Affiches départementales et préfectorales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

0B (Cote)

Date

1919-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

941 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/08/2025

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

0B/1-0B/954 (Cote)

Date

1919-1994

Présentation du contenu

Affiches

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1994

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1994

Cote/Cotes extrêmes

0B/589 (Cote)

Date

1963-1963

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1963

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1963