AG/665/9

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

AG/1-760 - Affaires générales

Déplier tous les niveaux

AG/1-760 - Affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

AG/1-760 (Cote)

Date

s.d.

Domaines du Roi - Droits domaniaux.

Cote/Cotes extrêmes

AG/665/1-13 (Cote)

Date

0-1775

Documents en relation

Registre du tonlieu de la chambre des comptes folio 271.

AG/665/9

Cote/Cotes extrêmes

AG/665/9 (Cote)

Date

1695

Importance matérielle

1 pièce

Présentation du contenu

Aliénation des domaines de flandre, dans le département de M. de Bagnols en vertu de l'édit du mois d'avril 1695.

Conditions d'accès

Communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.