1D/5 - Dossiers de délibérations (1932)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1884-1972

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

657 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°2575 - Liquidation de pension. Services municipaux. Veuve François Seneschal.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/11787 (Cote)

Date

1932-1932

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du maire, arrêté préfectoral, note.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable