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1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1920-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

1055 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mandat de Charles Saint-Venant (1936-1940)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°940 - Théâtre Sébastopol. Gros travaux de restauration. Réception définitive et décomptes définitifs.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/14980 (Cote)

Date

1935-1936

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, procès-verbal de réception définitive, rapport du maire, note, décompte général et définitif, certificat de paiement, décompte des travaux, lettre, mémoire des travaux, mémoire de réclamation, arrêté préfectoral, affiche.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable