13 juin 1981, 8 octobre 1981, 26 février 1982, 24 juin 1982, 14 octobre 1982, 9 janvier 1983, 20 décembre 1983, 6 juin 1984, 24 octobre 1984, 15 novembre 1984, 19 janvier 1985, 13 juin 1985, 1 octobre 1985, 5 décembre 1985.

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4D/2 - Organisation et fonctionnement des services municipaux

Déplier tous les niveaux

Organisation et fonctionnement des services municipaux

Cote/Cotes extrêmes

4D/2 (Cote)

Date

1882-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

189 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/03/2024

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

administration communale

Organisation et fonctionnement des services municipaux : délégations, législation municipale, tableaux d'ordre des municipalités.

Cote/Cotes extrêmes

4D/2/1-4D/2/189 (Cote)

Date

1882-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 2004

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2004

Mairie de quartier.

Date

1976-1976

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1976

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1976

Conseil de quartier du Faubourg de Béthune. - Suivi des séances.

Date

1981-1991

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1991

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1991