1D/5 - Dossiers de délibérations (1934)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1893-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

643 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°4246 - Construction d'égouts en vue de desservir l'Institut mécanique des fluides. Décompte définitif.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/13886 (Cote)

Date

1934-1934

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, certificat de paiement, procès-verbal de réception provisoire, arrêté préfectoral, affiche.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable