Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 02/12/2025
Mots clés lieux
Mots clés personnes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2006
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2006
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2001
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2004
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2004
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
éléments de méthodologie, canevas d'intervention, correspondance, cahier des charges relatif à la mise en œuvre de Digiport, rapport d'analyse des offres, note, note d'intervention, plan stratégique, relevé de décisions, ordre du jour de comité de pilotage, synthèse des opérations territoriales et de leur développement, coupure de presse, support de présentation, proposition de cahier des charges.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2001
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001
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