1407W - Direction Développement Durable et environnement, Pôle qualité et développement de la ville.- Dossiers des projets suivis par la direction (1995-2020)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1407W (Cote)

Date

1995-2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

62 article(s)

Origine

Mairie de Lille / Equipe Transition écologique et Résilience

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/01/2026

Présentation du contenu

Dossiers de projet suivi par la direction

Cote/Cotes extrêmes

1407W/1-1407W/62 (Cote)

Date

1995-2020

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

ans après 2020

Conditions d'accès

Communicable au bout de ans à partir de 2020

Date

2005-2013

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013

Cote/Cotes extrêmes

E/13 (Cote)

Date

2005-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable au bout de ans à partir de 2013

Cote/Cotes extrêmes

E/14 (Cote)

Date

2010-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable au bout de ans à partir de 2013

2010.

Cote/Cotes extrêmes

1407W/37 (Cote)

Date

2010-2011

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

dossier de demande de subventions de particulier pour des primes solaires

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation 10 ans après 2011

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2011