1D/5 (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibération n°889 du 23/12/1936, titre exécutoire, note, lettre, examen, délibération, rapport du maire, mémoire d'honoraires médicaux, bordereau d'envoi, note manuscrite, procès-verbal d'ouverture, procès-verbal d'enquête, formulaire d'accidents de travail, formulaire de certificat de constatation de maladie ou de blessure, formulaire de déclaration d'accident du travail, état des sommes dues pour frais.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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Communicable
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