955W (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/04/2021
Présentation du contenu
Suivi des études et opérations d'urbanisme site des Margueritois et du projet Euraflandre
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 10 ans après 2019
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2019
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 10 ans après 2019
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2019
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 10 ans après 2019
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2019
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 10 ans après 2010
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibération, convention opérationnelle, état d'avancement du projet, procès-verbal de réception des travaux, compte rendu de la commission des marchés, compte rendu de réunion, note d'avancement, programme pluriannuel d'intervention 2000-2006 d'EPF.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 10 ans après 2010
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010
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