955W (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/04/2021
Présentation du contenu
Suivi des études et opérations d'urbanisme site des Margueritois et du projet Euraflandre
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 10 ans après 2019
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2019
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 10 ans après 2019
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2019
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 10 ans après 2019
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2019
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 10 ans après 2008
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Registre d'enquête mise à disposition du public, coupure de presse, correspondance, arrêté municipal, correspondance avec les communes et l'enquêteur, bilan d'enquête, enquête publique.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 10 ans après 2008
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008
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