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1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1909-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

690 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de Gustave Delory (1919-1925)

Mots clés typologiques

délibération

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/3189-1D/5/5903 (Cote)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°895 - Impôt cédulaire sur les traitements salaire etc. Minimum exonéré. Modification.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/5027 (Cote)

Date

1920-1921

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Lettre, délibération, tarif, projet de délibération, note, lettre, fiche de renseignement, tableau de recensement des tarifs de la commission du coût de la vie.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable