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1D/5 - Dossiers de délibérations (1934)

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Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1893-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

643 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de Roger Salengro (1929-1935)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°4033 - Établissement de bains rue des Sarrazins. Réfection des installations de sonneries. Réception définitive.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/12838 (Cote)

Date

1934-1934

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, mémoire des travaux exécutés, certificat de paiement, décompte général et définitif, procès-verbal de réception provisoire, lettre, marché de gré à gré, procès-verbal de réception.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable