955W (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/04/2021
Présentation du contenu
Suivi des études et opérations d'urbanisme site des Margueritois et du projet Euraflandre
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 10 ans après 2019
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2019
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 10 ans après 2019
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2019
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 10 ans après 2014
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 10 ans après 2009
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2009
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Cahier des charges, note, correspondance, relevé de décisions de réunion de concertation sur l'avant-projet.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 10 ans après 2009
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2009
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.