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116W - Caisse des écoles (1996-2003)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

116W (Cote)

Date

1996-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Affaires sociales et éducation / Département Education

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/05/2007

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

oeuvres scolaires

Date

1966-2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2003

Date

1999-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2003

Séances du 27 avril, 28 mai et 18 juin 2001.

Cote/Cotes extrêmes

116W/14 (Cote)

Date

2001-2001

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

ordres du jour, délibérations, compte-rendus, compte de gestion, compte administratif, budget primitif, feuille de présence, rapport sur le compte financier.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2003