PAT - Pièces aux titres

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Cote/Cotes extrêmes

PAT (Cote)

Date

1066-1787

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Présentation du contenu

Le chartrier échevinal rassemble plus de 4000 chartes remontant pour la plus ancienne au XIème siècle.

Mode de classement

L'inventaire des pièces aux titres a été réalisé vers 1920 par l''archiviste Max Bruchet, sur la base non seulement des cartons contenant les pièces mais aussi à partir des registres sur lesquels sont recopiés les titres (registres aux titres). Le répertoire est chronologique et associé à un index. Les descriptions sont très détaillées et contiennent une indication de l'état matériel pour chaque pièce.

Ces pièces ont été ensuite classées de façon thématique. A chaque thème est associé un numéro. Ex thème 1 : inventaire de la trésorerie ; 2 : privilèges généraux, thème 3 : coutumes, etc. Un inventaire méthodique a été ensuite imprimé sous le titre "Inventaire sommaire des archives communales antérieurs à 1790, série AA, cartons et registres aux titres".

Conditions d'accès

La communication de titres originaux est soumise à l'appréciation du président de salle en fonction de l'état matériel de la pièce.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

PAT/1-PAT/208 (Cote)

Date

1066-1787

Particularité physique

parchemin

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

PAT/95-PAT/119 (Cote)

Date

1267-1729

Particularité physique

parchemin

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

PAT/111/1999-PAT/111/2005 (Cote)

Date

1604-1609

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Obligation du Magistrat garantissant les demoiselles de Wannehain en cas de revendication sur une maison de la rue des Malades, avec issue sur la rue Saint-Génois, par elle vendue à François Muette, que le fisc exercerait sur ce domaine prétendu royal comme relevant du fief as Gloquettes (20 mars 1604).

Cote/Cotes extrêmes

PAT/111/1999 (Cote)

Date

1604

Particularité physique

parchemin

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement