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1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

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Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1917-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

705 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de Gustave Delory (1919-1925)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Séance du 2 décembre 1923. Délibération n°3334 - Élections sénatoriales. Désignation des délégués.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/5805 (Cote)

Date

1919-1925

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Livret de réunion extraordinaire du Conseil municipal de Lille du 11/12/1919, livret actes de préfecture, loi du 02/08/1875, liste des délégués municipaux élus le 02/12/1923, lettre, arrêté préfectoral, procès-verbal de notification, lettre, note manuscrite, carte d'électeur.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable