BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Date

1291-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

275 article(s)

Origine

Archives anciennes (antérieures à 1790)

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

274-413 ; 15407-15409 ; 11066 ; 15912-15931 (Cote)

Date

1381-1795

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

373-413 (Cote)

Date

1381-an III

Présentation du contenu

Les registres aux bans de police, renferment la minute de toutes les ordonnances décrétées par le Magistrat pour tous les objets qui étaient de sa compétence.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

1753-1760

Cote/Cotes extrêmes

405 (Cote)

Date

1753-1760

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Registre aux ordonnances ou bans de police

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable